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Marques déposées par JULIE MORAUX
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COULEUR CARTOUCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COULEUR CARTOUCHE
JULIE MORAUX

Numéro de dépôt :
3484060
Date de dépôt :
20/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2017
COULEUR CARTOUCHE de JULIE MORAUX

Présentation de la marque COULEUR CARTOUCHE

Déposée le 20 février 2007 par JULIE MORAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEUR CARTOUCHE »

Le déposant est JULIE MORAUX domicilié(e) 1 LE PIERROT,01390 MONTHIEUX - 01390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIE MORAUX domicilié(e) 1 LE PIERROT,01390 MONTHIEUX - 01390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR CARTOUCHE est expirée depuis le 20 février 2017.


JULIE MORAUX - 1 LE PIERROT,01390 MONTHIEUX - 01390 - France


JULIE MORAUX - 1 LE PIERROT,01390 MONTHIEUX - 01390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Encres d'imprimerie ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Imprimerie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).