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Marques déposées par madame Julie LANCEL
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LIBRE ACCESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBRE ACCESS
Mme. Julie LANCEL

Numéro de dépôt :
4349256
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2027
LIBRE ACCESS de Julie LANCEL

Présentation de la marque LIBRE ACCESS

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par madame Julie LANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBRE ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est madame Julie LANCEL domicilié(e) 3 Allée Robert Doisneau - 86360 - Montamisé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Julie Lancel domicilié(e) 3 Allée Robert Doisneau - 86360 - Montamisé - France.

La marque LIBRE ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRE ACCESS arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.


Mme. Julie LANCEL - 3 Allée Robert Doisneau - 86360 - Montamisé - France


Mme. Julie Lancel - 3 Allée Robert Doisneau - 86360 - Montamisé - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

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