CHAUSSPITAL
Présentation de la marque CHAUSSPITAL
Déposée le 19 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JULIE ET FLORIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUSSPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAUSSPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSSPITAL est expirée depuis le 19 juillet 2011.
JULIE ET FLORIANT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35