Présentation de la marque FRANÇOISE .F MAISONS DE QUALITÉ.
Déposée le 2 décembre 2013 par madame Julie EJZENBERG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FRANÇOISE .F MAISONS DE QUALITÉ. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est madame Julie EJZENBERG domicilié(e) 6 rue du Foin - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marie GUILLOUX domicilié(e) 11 rue Portalis - 75008 - PARIS - France.
La marque FRANÇOISE .F MAISONS DE QUALITÉ. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANÇOISE .F MAISONS DE QUALITÉ. est expirée depuis le 2 décembre 2023.
Mme Julie EJZENBERG - 6 rue du Foin - 75003 - PARIS - France
M. Jean-Marie GUILLOUX - 11 rue Portalis - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet partiel n°638633 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17
Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres, livres de recettes, cartes de recettes et livres de cuisine ; couvertures de livres, signets ; magazines, journaux, bulletins, périodiques, brochures et catalogues ; papeterie ; calendriers ; agendas et journaux ; cartes de voeux ; cartes postales ; cartes, graphiques, affiches, peintures, dessins, photographies, gravures, images ; serviettes en papier, nappes en papier, dessous de carafe en carton ou papier, napperons en papier ; sacs en plastique et sacs en papier ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; traitement administratif de commandes d'achats ; publicité par correspondance ; organisation des affaires (conseils en –) ; recherches pour affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'informations commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons ; Marketing ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; décoration de vitrines ; recherche de parraineurs ; systématisation de données dans un fichier central ; services de télémarketing ; services de publicité, à savoir, diffusion de messages publicitaires pour le compte de tiers via un réseau de communications électroniques en ligne ; services d'un magasin en ligne et de vente au détail de légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; truffes conservées ; truffes en boîtes ou en bocaux, brossées ou pelées, entières, en morceaux ou en pelure ; foie gras d'oie ou de canard, frais, entier, cuit, mi-cuit, truffé ; préparations culinaires à la truffe ; spécialités gastronomiques à base de champignons conservés, de truffes conservées ; gelées, confitures, compotes ; café, thé, cacao, sucre, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles ; miel, sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sel à la truffe ; huile à la truffe ; moutarde à la truffe ; riz et risotto à la truffe ; pâtes alimentaires à la truffe ; vinaigre à la truffe ; sauces à salade à la truffe ; sauce tomate à la truffe ; sauces (condiments) à la truffe ; assaisonnements à la truffe ; aromates à la truffe ; boissons à base de cacao ; de truffes fraîches, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades, sirops ; boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne, vins de provenance française, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs. Informations commerciales aux consommateurs sur des produits fournies par le biais de l'Internet ou d'autres réseaux de communications ; services informatisés de commande en ligne de légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; truffes conservées ; truffes en boîtes ou en bocaux, brossées ou pelées, entières, en morceaux ou en pelure ; foie gras d'oie ou de canard, frais, entier, cuit, mi-cuit, truffé ; préparations culinaires à la truffe ; spécialités gastronomiques à base de champignons conservés, de truffes conservées ; gelées, confitures, compotes ; café, thé, cacao, sucre, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles ; miel, sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sel à la truffe ; huile à la truffe ; moutarde à la truffe ; riz et risotto à la truffe ; pâtes a ;
Restauration (alimentation et boissons) ; services de restauration gastronomique, y compris services de cuisinier à domicile et de fourniture de repas à domicile ; services de restaurant, café et bar ; services de restauration (alimentation) pour des banquets ; services d'hôtels, auberges, chambres avec petit-déjeuner et maisons d'hôtes ; services de réservation hôtelière ; services de réservation de restaurants ; services de réservation d'hôtels-restaurants ; réservation en ligne de places de restaurant, y compris places d'hôtel-restaurant ; informations sur des restaurants fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ; services de réservation par téléphone pour restaurants et hôtels-restaurants ; services d'information, de conseils et d'assistance relatifs aux services précités.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRANÇOISE .F MAISONS DE QUALITÉ."
