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Marques déposées par madame JULIE DOUILLET CHARBON
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L APPARTEMENT DES ARTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L APPARTEMENT DES ARTS
Mme. JULIE DOUILLET CHARBON

Numéro de dépôt :
4271850
Date de dépôt :
12/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2026
L APPARTEMENT DES ARTS de JULIE DOUILLET CHARBON

Présentation de la marque L APPARTEMENT DES ARTS

Déposée par voie électronique le 12 mai 2016 par madame JULIE DOUILLET CHARBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L APPARTEMENT DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est madame JULIE DOUILLET CHARBON domicilié(e) 42 CHEMIN DE LA SAUVEGARDE - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. JULIE DOUILLET CHARBON domicilié(e) 42 CHEMIN DE LA SAUVEGARDE - 69130 - ECULLY - France.

La marque L APPARTEMENT DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271850.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L APPARTEMENT DES ARTS arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.


Mme. JULIE DOUILLET CHARBON - 42 CHEMIN DE LA SAUVEGARDE - 69130 - ECULLY - France


Mme. JULIE DOUILLET CHARBON - 42 CHEMIN DE LA SAUVEGARDE - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .