P.B.S. Le Parti du Bon Sens
Présentation de la marque P.B.S. Le Parti du Bon Sens
Déposée le 30 janvier 2007 par Julie CEGALERBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.B.S. Le Parti du Bon Sens »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.B.S. Le Parti du Bon Sens est expirée depuis le 30 janvier 2017.
Julie CEGALERBA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10