Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tata Christiane
Mlle Julie Bourgeois

Numéro de dépôt :
3940912
Date de dépôt :
17/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/08/2022
Tata Christiane de Julie Bourgeois

Présentation de la marque Tata Christiane

Déposée le 17 août 2012 par mademoiselle Julie Bourgeois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Tata Christiane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est mademoiselle Julie Bourgeois domicilié(e) 218 Boulevard Chave - 13005 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Julie Bourgeois domicilié(e) 218 Boulevard Chave - 13005 - Marseille - France.

La marque Tata Christiane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tata Christiane est expirée depuis le 17 août 2022.


Mlle Julie Bourgeois - 218 Boulevard Chave - 13005 - Marseille - France


Mlle Julie Bourgeois - 218 Boulevard Chave - 13005 - Marseille - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.