Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUZANNE
Madame Julie Borgetto

Numéro de dépôt :
4513774
Date de dépôt :
09/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2029
SUZANNE de Julie Borgetto

Présentation de la marque SUZANNE

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2019 par madame Julie Borgetto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUZANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est madame Julie Borgetto domicilié(e) 1 rue Isabelle Sadoyan - 69100 - Villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Julie Borgetto domicilié(e) 1 rue Isabelle Sadoyan - 69100 - Villeurbanne - France.

La marque SUZANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUZANNE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2029.


Madame Julie Borgetto - 1 rue Isabelle Sadoyan - 69100 - Villeurbanne - France


Madame Julie Borgetto - 1 rue Isabelle Sadoyan - 69100 - Villeurbanne - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Garnitures de chocolat pour produits de boulangerie-pâtisserie; Grains transformés, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures; Mélanges de farine destinés à la boulangerie; Préparations pour faire des produits de boulangerie; Préparations pour produits de boulangerie; Produits de boulangerie; Produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de vente au détail concernant les produits de boulangerie; Services de vente en gros concernant les produits de boulangerie; Services de magasins de vente au détail proposant des produits de boulangerie et de pâtisserie; services de vente au détail en rapport avec des produits de boulangerie et de pâtisserie ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services hôteliers salons de thé; services hôteliers salons de thé.