Déposée le 11 novembre 2011 par mademoiselle Julie Bessard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BESSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est mademoiselle Julie Bessard domicilié(e) B31, 22 Rue du Borrego - 75020 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Julie Bessard domicilié(e) B31, 22 Rue du Borrego - 75020 - Paris - France.
La marque BESSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873527.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BESSA est expirée depuis le 11 novembre 2021.
Mlle Julie Bessard - B31, 22 Rue du Borrego - 75020 - Paris - France
Mlle Julie Bessard - B31, 22 Rue du Borrego - 75020 - Paris - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; Logiciels de jeux ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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