Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par madame JULIE BERTRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bébé mode d'emploi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-16 du 22 avril 2016.
Le déposant est madame JULIE BERTRAND domicilié(e) Le Brûlat, 1111 CHEMIN de la Roche du Saule - 83330 - LE CASTELLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. JULIE BERTRAND domicilié(e) Le Brûlat, 1111 CHEMIN de la Roche du Saule - 83330 - LE CASTELLET - France.
La marque Bébé mode d'emploi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bébé mode d'emploi arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.
Mme. JULIE BERTRAND - Le Brûlat, 1111 CHEMIN de la Roche du Saule - 83330 - LE CASTELLET - France
Mme. JULIE BERTRAND - Le Brûlat, 1111 CHEMIN de la Roche du Saule - 83330 - LE CASTELLET - France
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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