Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

canal pulpe
Juliane Loucq
Cédric Ménier

Numéro de dépôt :
3669869
Date de dépôt :
10/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
canal pulpe de Juliane Loucq

Présentation de la marque canal pulpe

Déposée par voie électronique le 10 août 2009 par Juliane Loucq et Cédric Ménier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « canal pulpe »

Les déposants sont Juliane Loucq domicilié(e) 11 place auguste metivier - 75020 - paris - France et Cédric Ménier domicilié(e) 11 place auguste metivier - 75020 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cédric Ménier domicilié(e) 11 place auguste metivier - 75020 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42


Juliane Loucq - 11 place auguste metivier - 75020 - paris - France

Cédric Ménier - 11 place auguste metivier - 75020 - paris - France


Cédric Ménier - 11 place auguste metivier - 75020 - paris - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 22 juin 2010 - Rejet total n°526240 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-22

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.