Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Digital-Sessions
Julian Dominique

Numéro de dépôt :
3760783
Date de dépôt :
17/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2020
Digital-Sessions de Julian Dominique

Présentation de la marque Digital-Sessions

Déposée le 17 août 2010 par Julian Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Digital-Sessions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Julian Dominique domicilié(e) 4 place des lilas - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julian Dominique domicilié(e) 4 place des lilas - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque Digital-Sessions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Digital-Sessions est expirée depuis le 17 août 2020.


Julian Dominique - 4 place des lilas - 34070 - MONTPELLIER - France


Julian Dominique - 4 place des lilas - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544621 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Formation. Réalisations de diaporamas photos et vidéos sonores ;

Etudes de projets techniques ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques.