Déposée le 30 septembre 2002 par Julia SMITH et Gilles MORICEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DESIGNSPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Les déposants sont Julia SMITH domicilié(e) 20, boulevard des Invalides,75007 PARIS - 75007 - France et Gilles MORICEAU domicilié(e) 32, rue des Ormeaux,75020 PARIS - 75020 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julia SMITH domicilié(e) 20, boulevard des Invalides,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque DESIGNSPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGNSPACE est expirée depuis le 30 septembre 2012.
Julia SMITH - 20, boulevard des Invalides,75007 PARIS - 75007 - France
Gilles MORICEAU - 32, rue des Ormeaux,75020 PARIS - 75020 - France
Julia SMITH - 20, boulevard des Invalides,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387410 - Publication au BOPI 2004-02-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes Meubles, glaces (miroirs) , cadres Vêtements, chaussures, chapellerie Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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