Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAS FOLLES LES BETES
JULIA PRODUCTIONS, Société à responsabilité limitée
LA HALLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1716064
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2021
PAS FOLLES LES BETES de JULIA PRODUCTIONS

Présentation de la marque PAS FOLLES LES BETES

Déposée le 29 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JULIA PRODUCTIONS et la Société Anonyme (SA) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAS FOLLES LES BETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) JULIA PRODUCTIONS domicilié(e) Estacade n° 4 - Face au 3 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

La marque PAS FOLLES LES BETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAS FOLLES LES BETES est expirée depuis le 29 janvier 2021.

JULIA PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : BEBETE SHOW , "Jamais trottoir pour bien faire" , BEBETE SHOW , BEBETE SHOW , (Marque figurative) , JULIA PRODUCTIONS , STARS EN FOLIE , GAGTUS , DICONEPA


JULIA PRODUCTIONS, Société à responsabilité limitée - Estacade n° 4 - Face au 3 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 3

LA HALLE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 4



Inscription le 16 janvier 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°467092 - Publication au BOPI 2008-01-16

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2001 n°2189755 - Publication au BOPI 2001-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2010 n°2457617 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-15

Errata sur les renouvellements - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs;disquettes souples;disques et cassettes audio et vidéo;bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques, dessins animés, diapositives, supports d'enregistrements sonores, films pour l'enregistrement des sons;appareils pour jeux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision;jeux automatiques (machines) à prépaiement;verres et montures de lunettes;étuis à lunettes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;imprimés, journaux et périodiques, livres;albums, almanachs, agendas, blocs (papeterie), calepins, blocs à dessin;buvards, cahiers, calendriers, papier calque;carnets, classeurs (articles de bureau);coupe-papier (articles de bureau);craie à écrire, craie à marquer, crayons, porte-crayons, mines de crayons, taille-crayons;décalcomanies;dessins, ardoises pour écrire, encre, encrier, enveloppes (papeterie);gommes à effacer, crayon-gomme;matériel d'enseignement sous forme de jeu;matériaux pour le modelage, pâte à modeler;boîtes de peinture (matériel scolaire);trousses à dessin;porte-plume;trousses, plumiers;cartes postales;fournitures scolaires;stylos;nappes en papier;mouchoirs de poche en papier.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël;jeux éducatifs, jeux de société,jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision;appareils de jeux électroniques autres que ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision;jeux et jouets électroniques, disquettes de jeux pour ordinateur, jeux sur terminal télématique.Publicité et affaires;publicité;distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placement;location de machines à écrire et de matériel de bureau;affichage, location de panneaux d'affichage, agences de publicité;diffusion d'annonces publicitaires;courrier publicitaire;démonstration de produits;diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons);services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes;services de parrainage moral ou publicitaire;publication de textes publicitaires;publicité radiophonique et télévisée;relations publiques;services de publicité par voie télématique;organisation de manifestations publicitaires.Communications;agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de messages, de télégrammes;diffusion de programmes de télévision et cinématographiques (sur pellicules, bandes magnétiques, disques, films;par câbles, satellite, voie hertzienne);émissions radiophoniques, émissions télévisées;radio-diffusion;services télématiques et téléinformatiques, services de messagerie télématique, centres serveurs télématiques.Education et divertissement;éducation, institutions d'enseignement;édition de livres, revues, journaux, magazines, albums de bandes dessinées;abonnements à des journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;jeux télévisés;production de films;agences pour artistes, services d'impresarios;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires,de décors de théâtre;distribution de journaux;organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement;jardins et parcs d'attraction;studios de cinéma et de télévision;cirque;services et centres de loisirs;publication de livres, revues, journaux, magazines, albums de bandes dessinées;montage de programmes radiophoniques et de télévision;services de divertissement par voie télématique;music-hall; représentations théâtrales, représentations de marionnettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.