Marque renouvelée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1300865
Date de dépôt :
03/12/1984
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
03/12/2004
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 décembre 1984 par la société JULIA Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300865.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 décembre 2004.
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1994 n°2040586 - Publication au BOPI 1994-11-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31