Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BY CLONING
Mme. julia DA COSTA
Mme. Darina JEAN SANTAMARIA

Numéro de dépôt :
4143103
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BY CLONING de julia DA COSTA

Présentation de la marque BY CLONING

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2014 par madame julia DA COSTA et madame Darina JEAN SANTAMARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY CLONING »

Les déposants sont madame julia DA COSTA domicilié(e) 95 avenue du general de gaulle - 94170 - le perreux sur marne - France et madame Darina JEAN SANTAMARIA domicilié(e) BAT 10, 32 avenue du général, Residence Beaufranchet - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. julia DA COSTA domicilié(e) 95 avenue du general de gaulle - 94170 - le perreux sur marne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

julia DA COSTA a également déposé les autres marques suivantes : Culture Cintrée


Mme. julia DA COSTA - 95 avenue du general de gaulle - 94170 - le perreux sur marne - France

Mme. Darina JEAN SANTAMARIA - BAT 10, 32 avenue du général, Residence Beaufranchet - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France


Mme. julia DA COSTA - 95 avenue du general de gaulle - 94170 - le perreux sur marne - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 16 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642941 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681595 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.