Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-INDUSTRIE
JULHE Jean-Louis
BOUCHET Michel
GOUTEYRON Jacques

Numéro de dépôt :
1742568
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2000

Présentation de la marque ECO-INDUSTRIE

Déposée le 14 juin 1990 par JULHE Jean-Louis, BOUCHET Michel, GOUTEYRON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont JULHE Jean-Louis - France, BOUCHET Michel - France, GOUTEYRON Jacques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque ECO-INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-INDUSTRIE est expirée depuis le 14 juin 2000.

JULHE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH ADDICT , PRAGMATOTEM


JULHE Jean-Louis - France

BOUCHET Michel - France

GOUTEYRON Jacques - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

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