Déposée le 14 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAINT JULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES domicilié(e) 152 AVENUE ALFRED MOTTE,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SAINT JULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JULES - SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 152 AVENUE ALFRED MOTTE,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 305154262
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; bagues ; boîtes à cigares et à cigarettes en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs, fume-cigare, coffrets à cigares, étuis à cigares, fume-cigarette ; boîtes à cigarettes, étuis à cigarettes, porte-cigarettes en métaux précieux ; porte-clefs ; boîtiers de montres ; bracelets ; montres ; montres-bracelets ; bracelets de montres ; boutons de manchettes ; chaînes (bijouterie) ; chaînes de montres ; colliers ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; insignes en métaux précieux ; parures d'ivoire ; médailles ; médaillons ; horlogerie et instruments chronométriques ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; réveille-matin. Cuir et imitations du cuir. Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs. Housse pour vêtements (pour le voyage), cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux. Tissus, couvertures de lit et de table. Linge de bain (à l'exception de l'habillement), plaids. Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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