Déposée le 7 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « .JULES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES domicilié(e) 152 Avenue Alfred Motte - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEJADE & BISET domicilié(e) 35 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JULES, Société par actions simplifiée - 152 Avenue Alfred Motte - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 305154262
DEJADE & BISET - 35 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France
Inscription le 28 octobre 1999 - Retrait partiel n°288708 - Publication au BOPI 1999-10-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2009 n°2407866 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-19
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; bagues ; boîtes à cigares et à cigarettes en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs, fume-cigare, coffrets à cigares, étuis à cigares, fume-cigarette ; boîtes à cigarettes, étuis à cigarettes, porte-cigarettes en métaux précieux ; porte-clefs ; boîtiers de montres ; bracelets ; montres ; montres-bracelets ; bracelets de montres ; boutons de manchettes ; chaînes (bijouterie) ; chaînes de montres ; colliers ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; insignes en métaux précieux ; parures d'ivoire ; médaille ; médaillons ; horlogerie et instruments chronométriques ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; réveille-matin. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, à savoir bourses, bourses de mailles non en métaux précieux, étuis pour les clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents, porte-documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, serviettes (maroquinerie) ; cartables, sacs et serviettes d'écoliers ; sacs et filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils vides) ; sacoches et harnais pour porter les enfants ; sac à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sac d'alpinistes ; sacs de campeurs, sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir, coffres, sacs et trousses de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", malles, valises ; porte-musique ; articles de bourrellerie ; bandoulières (courroies) en cuir ; courroies de patins ; fils, lanières, courroies, bandes et sangles de cuir ; colliers et habits pour animaux ; laisses, muselières ; oeillères, couvertures en peau (fourrures) ; peaux d'animaux ; parapluies, fourreaux de parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus de chanvre ; coiffes de chapeaux ; chemins de table, tissus de coton ; couvertures de voyage ; doublures (étoffes) ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; jersey (tissu) ; tissus de jute ; étoffes de laines ; tissus de lin ; linge de lit, linge de maison (en matières textiles) ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; serviettes de table et serviettes de toilette en matières textiles ; stores en matières textiles. Vêtements ; chapellerie ; habillement pour automobilistes ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; barrettes (bonnets) ; bas ; bérets ; blouses ; boas (tours de cou) ; body (justaucorps) ; bonneterie, bonnets ; bretelles ; cache-col ; cache-corset ; caleçons ; capuchons (vêtements) ; casquettes ; ceintures (habillement) ; châles ; robes de chambre, chandails, chapeaux ; chasubles, chaussettes ; chemises, chemisettes, empiècements de chemises ; collants ; cols, faux-cols ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; vêtements confectionnés ; lingerie de corps ; corselets ; corsets ; costumes ; couvre-oreilles (habillement) ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; doublures confectionnées (parties de vêtements) ; écharpes ; étoles (fourrures), foulards, fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gants (habillement) ; gilet ; soutiens-gorge ; articles d'habillement ; habits ; imperméables ; jambières ; jerseys (vêtements) ; jupes, jupons ; lingerie de corps ; maillots ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pantalons, pardessus, parkas ; peignoirs, pèlerines, pelisses ; costumes de plage ; pull-overs ; pyjamas, saris, robes, robes de chambre ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes, vestes ; voiles (vêtements), voilettes ; chaussures, sandales de bain ; souliers de bain ; bottes ; bottines ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski, chaussures de sport ; espadrilles ; pantoufles, sandales, sabots (chaussures). Télécommunications ; services d'information, de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès et d'information à la banque de données ; transmissions de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; location d'appareils pour la transmission de messages ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et télévisées : messagerie électronique ; services de télex. Transmission d'informations par téléscripteur.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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