Déposée le 22 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-13 du 30 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES domicilié(e) 152 Avenue Alfred Motte - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 262 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane domicilié(e) 608 Chemin Champgravier - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France.
La marque JULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JULES, Société par actions simplifiée - 152 Avenue Alfred Motte - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 305154262
ALETHEIA CONSEIL, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane - 608 Chemin Champgravier - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486341 - Publication au BOPI 2008-12-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13
Renouvellement sans limitation le 23 février 2017 n°2641502 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-23
Produits en papier et en carton, à savoir : produits de l'imprimerie, boites en carton ou en papier, affiches, albums, brochures, livres, instruments d'écriture, prospectus, magazines, journaux, catalogues, cartes, calendriers, carnets, cartes de fidélité non magnétiques, articles de papeterie ; mouchoirs de poche (en papier), sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques), serviettes de toilette en papier ou en cellulose, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), tableaux (peintures) encadrés ou non, patrons pour la confection de vêtements et la couture, étiquettes non en tissu, objets d'art gravés ou lithographiés.
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