Déposée le 21 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES domicilié(e) 152 Avenue Alfred Motte - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 262 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane domicilié(e) 5 rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France.
La marque JULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JULES, Société par actions simplifiée - 152 Avenue Alfred Motte - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 305154262
ALETHEIA CONSEIL, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane - 5 rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France
Renouvellement avec limitation le 21 janvier 2004 n°2257673 - Publication au BOPI 2004-01-21
Inscription le 4 avril 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°235286 - Publication au BOPI 1997-04-04
Renouvellement avec limitation n°2257180 - Publication au BOPI 2004-13
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2004 n°2025121 - Publication au BOPI 2004-01-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2546869 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2013-12-18
Renouvellement avec limitation le 9 avril 2014 n°2555356 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-09
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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