Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FINEST LABEL
JULES SAS
Numéro de dépôt :
3417630
Date de dépôt :
21/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Présentation de la marque FINEST LABEL
Déposée le 21 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « FINEST LABEL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES domicilié(e) 152 AVENUE ALFRED MOTTE,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULES domicilié(e) 152 AVENUE ALFRED MOTTE,59100 ROUBAIX - 59100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JULES SAS - 152 AVENUE ALFRED MOTTE,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 305154262
JULES - 152 AVENUE ALFRED MOTTE,59100 ROUBAIX - 59100 - France
Inscription le 7 juin 2007 - Rejet total n°455206 - Publication au BOPI 2007-06-07
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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