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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JULES TOURNIER & FILS
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PALAIS ROYAL BY JULES TOURNIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

PALAIS ROYAL BY JULES TOURNIER
JULES TOURNIER & FILS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3620088
Date de dépôt :
24/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2018
PALAIS ROYAL BY JULES TOURNIER de JULES TOURNIER & FILS

Présentation de la marque PALAIS ROYAL BY JULES TOURNIER

Déposée le 24 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) JULES TOURNIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALAIS ROYAL BY JULES TOURNIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JULES TOURNIER & FILS domicilié(e) 3 ALLEE JACQUES BONNEVILLE,81203 MAZAMET - 81203 - France et immatriculée sous le numéro RCS 715 720 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULES TOURNIER & FILS domicilié(e) 3 ALLEE JACQUES BONNEVILLE,81203 MAZAMET - 81203 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS ROYAL BY JULES TOURNIER est expirée depuis le 24 décembre 2018.

JULES TOURNIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : JULES TOURNIER , TOURNIER , PALAIS ROYAL BY JULES


JULES TOURNIER & FILS SOCIETE ANONYME - 3 ALLEE JACQUES BONNEVILLE,81203 MAZAMET - 81203 - France - SIREN 715720082


JULES TOURNIER & FILS - 3 ALLEE JACQUES BONNEVILLE,81203 MAZAMET - 81203 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier.