Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEIGNEURIES D'ALSACE
SAS JULES THIRION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1640091
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2021

Présentation de la marque SEIGNEURIES D'ALSACE

Déposée le 18 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES THIRION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEIGNEURIES D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES THIRION domicilié(e) 13 rue d'Agen - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 620 470 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SEIGNEURIES D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEIGNEURIES D'ALSACE est expirée depuis le 18 janvier 2021.

JULES THIRION a également déposé les autres marques suivantes : PATES DE COLMAR , SEIGNEURIES , THIRION , JULES THIRION , THIRION


SAS JULES THIRION, Société par Actions Simplifiée - 13 rue d'Agen - 68000 - COLMAR - France - SIREN 915620470


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2001 n°2189928 - Publication au BOPI 2001-01-15

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°320563 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2011 n°2461926 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Inscription le 28 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545915 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Des pâtes alimentaires en tous genres, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;sauces tomate et plus généralement des sauces;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, épices;glace;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Services de restauration et d'hôtellerie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.