Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEIGNEURIES
SAS JULES THIRION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1449519
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2028

Présentation de la marque SEIGNEURIES

Déposée le 9 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES THIRION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEIGNEURIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES THIRION domicilié(e) 13 rue d'Agen - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 620 470 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SEIGNEURIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEIGNEURIES arrivera à expiration en date du 9 février 2028.

JULES THIRION a également déposé les autres marques suivantes : SEIGNEURIES D'ALSACE , PATES DE COLMAR , THIRION , JULES THIRION , THIRION


SAS JULES THIRION, Société par Actions Simplifiée - 13 rue d'Agen - 68000 - COLMAR - France - SIREN 915620470


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2105737 - Publication au BOPI 1998-09

Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2364958 - Publication au BOPI 2008-02-22

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°320563 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 7 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°476744 - Publication au BOPI 2008-07-07

Renouvellement sans limitation le 23 février 2018 n°2673565 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-23

Inscription le 20 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726402 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Des pâtes alimentaires en tous genres, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;sauces tomate et plus généralement des sauces;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, épices;glace;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.Viande, poisson, volaille et gibier;charcuterie en tous genres, produits alimentaires à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;potages, conserves et semi-conserves en tous genres, tous plats cuisinés, frais et congelés;fruits et légumes frais. Tous services de restauration, de café-restaurants, de restaurants à service rapide et permanent, de restaurants avec service de dégustation, de traiteur, d'hôtellerie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.