Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PATES DE COLMAR
SAS JULES THIRION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4004544
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PATES DE COLMAR de JULES THIRION

Présentation de la marque PATES DE COLMAR

Déposée par voie électronique le 14 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES THIRION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATES DE COLMAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JULES THIRION domicilié(e) 13 rue d'Agen - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 620 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JULES THIRION a également déposé les autres marques suivantes : SEIGNEURIES D'ALSACE , SEIGNEURIES , THIRION , JULES THIRION , THIRION


SAS JULES THIRION, Société par Actions Simplifiée - 13 rue d'Agen - 68000 - COLMAR - France - SIREN 915620470


Cabinet NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647059 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Pâtes alimentaires en tous genres, nouilles, macaronis, spaghettis, vermicelles, spaetzles, tagliatelles, gnocchis, coquillettes ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ; conserves et terrines à base de pâtes alimentaires.