Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC DE VILLEROI
Numéro de dépôt :
962963
Date de dépôt :
09/07/1976
Lieu de dépôt :
Cognac
Présentation de la marque DUC DE VILLEROI
Déposée le 9 juillet 1976 par Jules Robin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « DUC DE VILLEROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC DE VILLEROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DUC DE VILLEROI est expirée depuis le 9 juillet 1986.
Jules Robin a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524