Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PACHA CAMAC
Numéro de dépôt :
1502589
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/1998
Présentation de la marque PACHA CAMAC
Déposée le 29 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JULES No 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACHA CAMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PACHA CAMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACHA CAMAC est expirée depuis le 29 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21