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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS
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YVES LE PAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVES LE PAPE
JULES MOREY SALAISONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1691235
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2001
YVES LE PAPE de JULES MOREY SALAISONS

Présentation de la marque YVES LE PAPE

Déposée le 30 août 1991 par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YVES LE PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS domicilié(e) 264 avenue Franklin Roosevelt, 69120 VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque YVES LE PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691235.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVES LE PAPE est expirée depuis le 30 août 2001.

JULES MOREY SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : EL GAUCHO , SALAISONS D'ANNECY , LA JUSTE SECHE DE JULES MOREY , (Marque figurative) , SALAISONS D'ANNECY , CLE DES CHAMPS , ANNECIA , SAUCISSON BOURGUIGNON JULES MOREY , LE ST AMOUR , REGIFORM


JULES MOREY SALAISONS, Société Anonyme - 264 avenue Franklin Roosevelt, 69120 VAULX EN VELIN - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 29 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253750 - Publication au BOPI 1998-04-29

Inscription le 17 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272235 - Publication au BOPI 1999-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249111 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249111 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 23 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°180730 - Publication au BOPI 1995-01-23

Inscription le 23 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180731 - Publication au BOPI 1995-01-23

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir; plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.