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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS
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SAUCISSON BOURGUIGNON JULES MOREY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUCISSON BOURGUIGNON JULES MOREY
JULES MOREY SALAISONS - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1716759
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2001
SAUCISSON BOURGUIGNON JULES MOREY de JULES MOREY SALAISONS

Présentation de la marque SAUCISSON BOURGUIGNON JULES MOREY

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAUCISSON BOURGUIGNON JULES MOREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS domicilié(e) 264 avenue Franklin Roosevelt - 69120 VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque SAUCISSON BOURGUIGNON JULES MOREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUCISSON BOURGUIGNON JULES MOREY est expirée depuis le 26 décembre 2001.

JULES MOREY SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : EL GAUCHO , SALAISONS D'ANNECY , LA JUSTE SECHE DE JULES MOREY , (Marque figurative) , SALAISONS D'ANNECY , YVES LE PAPE , CLE DES CHAMPS , ANNECIA , LE ST AMOUR , REGIFORM


JULES MOREY SALAISONS - Société Anonyme - 264 avenue Franklin Roosevelt - 69120 VAULX EN VELIN - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172499 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158233 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

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