Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JULES MOREY SALAISONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1671743
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2001
Marque en couleurs, figurative de JULES MOREY SALAISONS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS domicilié(e) 264 avenue Franklin Roosevelt, 69120 VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671743.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JULES MOREY SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : EL GAUCHO , SALAISONS D'ANNECY , LA JUSTE SECHE DE JULES MOREY , SALAISONS D'ANNECY , YVES LE PAPE , CLE DES CHAMPS , ANNECIA , SAUCISSON BOURGUIGNON JULES MOREY , LE ST AMOUR , REGIFORM


JULES MOREY SALAISONS, Société Anonyme - 264 avenue Franklin Roosevelt, 69120 VAULX EN VELIN - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;produits de charcuterie et de salaison;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves