Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1671743
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671743.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JULES MOREY SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04