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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JULES MOREY SALAISONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1642211
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2001
Marque en couleurs, figurative de JULES MOREY SALAISONS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS domicilié(e) 264 avenue Franklin Roosevelt, 69120 VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642211.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 janvier 2001.

JULES MOREY SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : EL GAUCHO , SALAISONS D'ANNECY , LA JUSTE SECHE DE JULES MOREY , (Marque figurative) , SALAISONS D'ANNECY , YVES LE PAPE , CLE DES CHAMPS , ANNECIA , SAUCISSON BOURGUIGNON JULES MOREY , LE ST AMOUR


JULES MOREY SALAISONS, Société Anonyme - 264 avenue Franklin Roosevelt, 69120 VAULX EN VELIN - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Plats cuisinés, charcuterie pâtissière

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.