LE ST AMOUR
Présentation de la marque LE ST AMOUR
Déposée le 31 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE ST AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE ST AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ST AMOUR est expirée depuis le 31 mars 1998.
JULES MOREY SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37
Inscription le 20 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176452 - Publication au BOPI 1994-09-20
Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172499 - Publication au BOPI 1994-05-16
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158233 - Publication au BOPI 1993-05-04
Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04