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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS
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CLE DES CHAMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLE DES CHAMPS
JULES MOREY SALAISONS - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1695960
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2001
CLE DES CHAMPS de JULES MOREY SALAISONS

Présentation de la marque CLE DES CHAMPS

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLE DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS domicilié(e) 264 avenue Franklin Roosevelt, 69120 VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque CLE DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLE DES CHAMPS est expirée depuis le 23 septembre 2001.

JULES MOREY SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : EL GAUCHO , SALAISONS D'ANNECY , LA JUSTE SECHE DE JULES MOREY , (Marque figurative) , SALAISONS D'ANNECY , YVES LE PAPE , ANNECIA , SAUCISSON BOURGUIGNON JULES MOREY , LE ST AMOUR , REGIFORM


JULES MOREY SALAISONS - Société Anonyme - 264 avenue Franklin Roosevelt, 69120 VAULX EN VELIN - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 20 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176452 - Publication au BOPI 1994-09-20

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172499 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158233 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

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