Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNECIA
JULES MOREY SALAISONS - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1469839
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/1998
ANNECIA de JULES MOREY SALAISONS

Présentation de la marque ANNECIA

Déposée le 1 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNECIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JULES MOREY SALAISONS domicilié(e) 264, avenue Franklin Roosevelt, 69120 VAULX EN VELIN (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque ANNECIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNECIA est expirée depuis le 1 juin 1998.

JULES MOREY SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : EL GAUCHO , SALAISONS D'ANNECY , LA JUSTE SECHE DE JULES MOREY , (Marque figurative) , SALAISONS D'ANNECY , YVES LE PAPE , CLE DES CHAMPS , SAUCISSON BOURGUIGNON JULES MOREY , LE ST AMOUR , REGIFORM


JULES MOREY SALAISONS - Société Anonyme - 264, avenue Franklin Roosevelt, 69120 VAULX EN VELIN (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172499 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158233 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Produits de régime.Des conserves alimentaires et produits de salaisons, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.