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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY ET FILS
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PATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATA
JULES MOREY ET FILS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1287718
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/1994

Présentation de la marque PATA

Déposée le 22 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JULES MOREY ET FILS domicilié(e) 71480 CUISEAUX (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque PATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 18 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATA est expirée depuis le 22 octobre 1994.

JULES MOREY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Jules MOREY , VILLAGE DE JULES MOREY , STEAKBRESSE MOREY


JULES MOREY ET FILS S.A. Société Anonyme - 71480 CUISEAUX (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Produits de nettoyage pour animaux.Aliments pour animaux. Colliers pour chiens et chats.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.