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Marques déposées par la société JULES MOREY CHARCUTIER
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YVES LE PAPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YVES LE PAPE
JULES MOREY CHARCUTIER

Numéro de dépôt :
1248716
Date de dépôt :
21/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2003
YVES LE PAPE de JULES MOREY CHARCUTIER

Présentation de la marque YVES LE PAPE

Déposée le 21 octobre 1983 par la société JULES MOREY CHARCUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YVES LE PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JULES MOREY CHARCUTIER domicilié(e) Z.I. Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY (dossier no 2022170) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 413 291 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2022170) - France.

La marque YVES LE PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YVES LE PAPE est expirée depuis le 21 octobre 2003.

JULES MOREY CHARCUTIER a également déposé les autres marques suivantes : LES VILLAGEOISES , YVES LE PAPE , LES P'TITS JULES , LA BRIOCHINE , FESTIN'OS


JULES MOREY CHARCUTIER - Z.I. Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY (dossier no 2022170) - France - SIREN 342413291


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - (dossier no 2022170) - France


Inscription le 29 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253750 - Publication au BOPI 1998-04-29

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249111 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 17 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272235 - Publication au BOPI 1999-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Renouvellement sans limitation le 6 août 1993 n°2022170 - Publication au BOPI 1993-08-06

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249111 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 23 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180731 - Publication au BOPI 1995-01-23

Inscription - Transmission de propriété n°13353 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°42137 - Publication au BOPI

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Inscription le 30 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°162460 - Publication au BOPI 1993-08-30

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°13352 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés, et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles, et plus particulièrement les produits de charcuterie.