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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY CHARCUTIER
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LES P'TITS JULES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES P'TITS JULES
JULES MOREY CHARCUTIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94515845
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2004

Présentation de la marque LES P'TITS JULES

Déposée le 8 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY CHARCUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES P'TITS JULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JULES MOREY CHARCUTIER domicilié(e) Z.I. Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 413 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LES P'TITS JULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS JULES est expirée depuis le 8 avril 2004.

JULES MOREY CHARCUTIER a également déposé les autres marques suivantes : LES VILLAGEOISES , YVES LE PAPE , YVES LE PAPE , LA BRIOCHINE , FESTIN'OS


JULES MOREY CHARCUTIER Société Anonyme - Z.I. Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY - France - SIREN 342413291


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Viande, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison, jambons, saucissons, pâtés