Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Bâtarde
Monsieur Jules Marconnier

Numéro de dépôt :
4477712
Date de dépôt :
23/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2028
La Bâtarde de Jules Marconnier

Présentation de la marque La Bâtarde

Déposée par voie électronique le 23 août 2018 par monsieur Jules Marconnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bâtarde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Jules Marconnier domicilié(e) 49bis rue Hénon - 69004 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jules Marconnier domicilié(e) 49bis rue Hénon - 69004 - Lyon - France.

La marque La Bâtarde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bâtarde arrivera à expiration en date du 23 août 2028.


Monsieur Jules Marconnier - 49bis rue Hénon - 69004 - Lyon - France


Monsieur Jules Marconnier - 49bis rue Hénon - 69004 - Lyon - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

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