Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SERITY
Monsieur Jules Lourtet
Monsieur Matthieu Doulliet

Numéro de dépôt :
4493127
Date de dépôt :
19/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SERITY de Jules Lourtet

Présentation de la marque SERITY

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2018 par monsieur Jules Lourtet et monsieur Matthieu Doulliet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SERITY »

Les déposants sont monsieur Jules Lourtet domicilié(e) 12 Passage Rimbaut - 75014 - Paris - France et monsieur Matthieu Doulliet domicilié(e) 47 Rue de Rambouillet - 78120 - Clairefontaine-en-yvelines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Matthieu DOULLIET domicilié(e) 47 rue de Rambouillet - 78120 - Clairefontaine-en-yvelines - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 31


Monsieur Jules Lourtet - 12 Passage Rimbaut - 75014 - Paris - France

Monsieur Matthieu Doulliet - 47 Rue de Rambouillet - 78120 - Clairefontaine-en-yvelines - France


Monsieur Matthieu DOULLIET - 47 rue de Rambouillet - 78120 - Clairefontaine-en-yvelines - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 7 juillet 2020 - Rejet total n°790228 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-07

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.