Marque expirée - Marque en non vigueur
HOTEL NOCTUEL LE HAVRE
Numéro de dépôt :
3661536
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2019
Présentation de la marque HOTEL NOCTUEL LE HAVRE
Déposée le 1 juillet 2009 par JULES HANLOG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL NOCTUEL LE HAVRE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL NOCTUEL LE HAVRE est expirée depuis le 1 juillet 2019.
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53