Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Stardust Clothing
Monsieur Jules Coutant

Numéro de dépôt :
4577570
Date de dépôt :
28/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Stardust Clothing de Jules Coutant

Présentation de la marque Stardust Clothing

Déposée par voie électronique le 28 août 2019 par monsieur Jules Coutant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Stardust Clothing »

Le déposant est monsieur Jules Coutant domicilié(e) 8 Place Gambetta - 56000 - Vannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jules Coutant domicilié(e) 8 Place Gambetta - 56000 - Vannes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25


Monsieur Jules Coutant - 8 Place Gambetta - 56000 - Vannes - France


Monsieur Jules Coutant - 8 Place Gambetta - 56000 - Vannes - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Inscription le 16 octobre 2019 - Retrait partiel n°770492 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Inscription le 15 mai 2020 - Rejet total n°787098 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-15

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.