Demande publiée - Marque en non vigueur

JULES COURTIAL TRADITION ARDECHOISE
JULES COURTIAL, SASU

Numéro de dépôt :
4191853
Date de dépôt :
24/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2025
JULES COURTIAL TRADITION ARDECHOISE de JULES COURTIAL

Présentation de la marque JULES COURTIAL TRADITION ARDECHOISE

Déposée par voie électronique le 24 juin 2015 par JULES COURTIALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JULES COURTIAL TRADITION ARDECHOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015. .

Le déposant est JULES COURTIALTODO domicilié(e) 372 CHEMIN DE RIOL - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULES COURTIAL, M. ALEXANDRE GENIX domicilié(e) 372 CHEMIN DE RIOL - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30


JULES COURTIAL, SASU - 372 CHEMIN DE RIOL - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France


JULES COURTIAL, M. ALEXANDRE GENIX - 372 CHEMIN DE RIOL - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.