Marque enregistrée - Marque en vigueur

Stewart Clothing
Monsieur Jules Courbe

Numéro de dépôt :
4489530
Date de dépôt :
08/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2028
Stewart Clothing de Jules Courbe

Présentation de la marque Stewart Clothing

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2018 par monsieur Jules Courbe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Stewart Clothing » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Jules Courbe domicilié(e) 14 bis Les 4 vents - 35600 - Bains sur oust - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stewart clothing, Monsieur Jules Courbe domicilié(e) 14 bis Les 4 vents - 35600 - Bains sur oust - France.

La marque Stewart Clothing a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stewart Clothing arrivera à expiration en date du 8 octobre 2028.


Monsieur Jules Courbe - 14 bis Les 4 vents - 35600 - Bains sur oust - France


Stewart clothing, Monsieur Jules Courbe - 14 bis Les 4 vents - 35600 - Bains sur oust - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Vêtements ; bonneterie ; chaussettes.