Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUBY ROWSE
Monsieur Jules CORBEL

Numéro de dépôt :
4479873
Date de dépôt :
03/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2028
RUBY ROWSE de Jules CORBEL

Présentation de la marque RUBY ROWSE

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2018 par monsieur Jules CORBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUBY ROWSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Jules CORBEL domicilié(e) 7 rue du clos absolu - 78810 - DAVRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jules Corbel domicilié(e) 7 rue du clos absolu - 78810 - DAVRON - France.

La marque RUBY ROWSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBY ROWSE arrivera à expiration en date du 3 septembre 2028.


Monsieur Jules CORBEL - 7 rue du clos absolu - 78810 - DAVRON - France


Monsieur jules Corbel - 7 rue du clos absolu - 78810 - DAVRON - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Inscription le 11 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751590 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-11

Inscription le 3 avril 2019 - Retrait partiel n°753315 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03

Vêtements à l'exception de costumes de fantaisie à des fins de déguisement, costumes de mascarade.