Marque expirée - Marque en non vigueur

AS' BALL
Jules César DERIGENT

Numéro de dépôt :
3658985
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
AS\' BALL de Jules César DERIGENT

Présentation de la marque AS' BALL

Déposée le 22 juin 2009 par Jules César DERIGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AS' BALL »

Le déposant est Jules César DERIGENT domicilié(e) 14 rue Jean Jaurès - 77260 - LA FERTE SOUS JOUARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jules César DERIGENT domicilié(e) 14 rue Jean Jaurès - 77260 - LA FERTE SOUS JOUARRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS' BALL est expirée depuis le 22 juin 2019.

Jules César DERIGENT a également déposé les autres marques suivantes : Zégué Zen!


Jules César DERIGENT - 14 rue Jean Jaurès - 77260 - LA FERTE SOUS JOUARRE - France


Jules César DERIGENT - 14 rue Jean Jaurès - 77260 - LA FERTE SOUS JOUARRE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.