Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Médiation culturelle et accessibilité
Jules Caroline

Numéro de dépôt :
3808045
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
Médiation culturelle et accessibilité de Jules Caroline

Présentation de la marque Médiation culturelle et accessibilité

Déposée le 21 février 2011 par Jules Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Médiation culturelle et accessibilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Jules Caroline domicilié(e) 4 avenue Berthelot - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jules Caroline domicilié(e) 4 avenue Berthelot - 69007 - LYON - France.

La marque Médiation culturelle et accessibilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Médiation culturelle et accessibilité est expirée depuis le 21 février 2021.


Jules Caroline - 4 avenue Berthelot - 69007 - LYON - France


Jules Caroline - 4 avenue Berthelot - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ; Rédaction de textes autres que publicitaires, conseil et assistance dans le secteur de la médiation culturelle.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.