Médiation culturelle et accessibilité
Présentation de la marque Médiation culturelle et accessibilité
Déposée le 21 février 2011 par Jules Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Médiation culturelle et accessibilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Médiation culturelle et accessibilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Médiation culturelle et accessibilité est expirée depuis le 21 février 2021.
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25