Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JULES BELIN
Numéro de dépôt :
10549
Date de dépôt :
06/05/1977
Lieu de dépôt :
NUITS-SAINT-GEORGES
Présentation de la marque JULES BELIN
Déposée le 6 mai 1977 par JULES BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS-SAINT-GEORGES), la marque française « JULES BELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JULES BELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JULES BELIN est expirée depuis le 6 mai 1987.
JULES BELIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025