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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JULES BAVOUX
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ANYBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANYBEL
JULES BAVOUX S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1519074
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/1999

Présentation de la marque ANYBEL

Déposée le 14 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) JULES BAVOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANYBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JULES BAVOUX domicilié(e) 2, rue Alphonse Baudin, 01101 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque ANYBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JULES BAVOUX a également déposé les autres marques suivantes : ANYBEL


JULES BAVOUX S.A., société anonyme - 2, rue Alphonse Baudin, 01101 OYONNAX. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Inscription le 13 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231006 - Publication au BOPI 1997-01-13

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, cartes de présentation pour peignes;pinceaux;peignes et éponges;brosses et matériaux pour la brosserie; ustensiles de toilette, petits récipients pour la toilette notamment gobelets non en métaux précieux, étuis de brosse à dents, étuis pour peignes, boîtes à savon, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux, nécessaires de toilette, vaporisateurs à parfum, porte blaireaux, porte éponges, poudriers non en métaux précieux, distributeurs de savon, distributeurs de papiers hygiénique et de papier à démaquillage, pots et couvercles de pots, distributeur de serviettes en papier, ustensiles cosmétiques, verrerie, cuvettes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.