Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA REINETTE NORMANDE
Monsieur Jules BARBET

Numéro de dépôt :
1209982
Date de dépôt :
23/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1992
LA REINETTE NORMANDE de Jules BARBET

Présentation de la marque LA REINETTE NORMANDE

Déposée le 23 juillet 1982 par monsieur Jules BARBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA REINETTE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jules BARBET domicilié(e) 5, rue Granville, 50380 SAINT-PAIR-SUR-MER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LA REINETTE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA REINETTE NORMANDE est expirée depuis le 23 juillet 1992.


Monsieur Jules BARBET - 5, rue Granville, 50380 SAINT-PAIR-SUR-MER. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Eaux-de-vie de cidre.